CGV Professionnels France Métropolitaine

1. Ouverture de compte
L'ouverture de compte se fait après réception :

• de votre RIB
• de votre numéro de TVA
• de votre numéro de SIRET

2. Minimum de commande
Chacune des commandes passées auprès de DECODELIRE doit atteindre un montant minimum de 250€ H.T.

3. Commande
Lors de la toute première commande, une facture pro forma adressée à l'acheteur lui permettra de nous faire parvenir un chèque ou un virement avant expédition afin de déclencher la livraison de la marchandise. Ce règlement pourra, si nécessaire, être encaissé immédiatement avant expédition avec 2% d'escompte. Pour toute demande particulière, contacter le service commercial. Si la relation d'affaire nouée avec le nouveau client lors de cette première commande est réussie, le mode de règlement pourra être négocié avec le service commercial dès la deuxième commande.

4. Prix
Les prix indiqués sur le bon de commande s'entendent EXW, départ Neuilly sur Marne, France, port en sus.

5. Modalités de paiement
Le paiement pourra s'effectuer par chèque, virement ou LCR. Les conditions seront négociées au cas par cas avec le client.

6. Transport  en France Métropolitaine
Le client peut bénéficier d'un FRANCO de port à partir de 550€ H.T. d'achat. Pour toute commande inférieure à 550€ H.T. un forfait de port de 15€ est appliqué. 

Pour le reste du Monde, Nous consulter.

7. Livraison
La livraison s'effectue par transporteur. Merci de notifier au livreur tout vice apparent que vous pourriez découvrir suite à la réception d'un colis. Pour tout défaut de livraison, merci de contacter notre service commercial.

8. Reliquats
Attention, les reliquats sont gérés systématiquement pour toute commande. Il est impératif de nous prévenir pour toute annulation de reliquat dans un  délais de 7 jours après la date de réception de la première livraison. Merci de nous prévenir avant expédition de ce reliquat d'un refus éventuel par fax ou mail. Le cas échéant, un forfait de 15 € H.T. vous sera facturé automatiquement pour les frais de retour de colis .

9. Interdictions
Il est interdit de procéder à de la rétrocession sans notre accord. Decodelire exige que l'image de la marque soit respectée et demande donc son accord préalable amiable pour la vente sur les marchés ou sur internet.